Regulations & Guidelines
Règlements et lignes directrices
Quelles sont les lois, règlements et lignes directrices qui vous concernent ?
Dans le cadre de nos services à valeur ajoutée, nous fournissons un accès facile aux lois, règlements et lignes directrices les plus courants. Vous n’avez qu’à cliquer sur les liens ci-dessous. Après avoir confirmé les lois, règlements ou lignes directrices qui vous concernent, communiquez avec nous pour commander votre matériel d’échantillonnage.
- Communauté métropolitaine de Montréal - Regulations
- Directive 019 sur l'industrie minière
- Guide d'échantillonnage à des fins d'analyses environnementales
- Guide d’intervention. Protection des sols et réhabilitation des sols contaminés
- Gestion de la terre d’excavation
- Guide de caractérisation des sédiments
- Guide de caractérisation des terrains
- Guide de valorisation des matières résiduelles inorganiques non dangereuses de source industrielle comme matériau de construction
- Les matières dangereuses
- Liste des Lois et règlements
- Modèle de règlement relatif aux rejets dans les réseaux d’égout des municipalités du Québec
- Québec – Le plomb dans l’eau potable
- Règlement sur l’eau potable
- Règlement sur la qualité de l’eau potable
- Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants
- Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées